L’usage de la force en droit international contemporain

L’usage de la force en droit international contemporain

L’usage de la force en droit international contemporain

La question de l’usage de la force en droit international figure parmi les thèmes les plus attractifs et stimulants du droit international, tout en étant l’un des plus controversés. Elle suscite de profondes interrogations quant à l’effectivité du droit international, voire parfois quant à sa réalité et à son existence même.

Ce sujet occupe désormais une place centrale dans la pensée juridique et le discours politique contemporains, alors qu’il était, il y a une dizaine d’années ou plus, considéré comme un domaine relativement stabilisé. Cette étude s’attache à analyser le comportement des États et leurs positions au sein des organes des Nations Unies et en dehors de ceux-ci. L’une des principales difficultés réside dans le caractère général et abstrait des dispositions de la Charte des Nations Unies relatives à l’usage de la force dans les relations internationales, ce qui a laissé aux États une large marge d’interprétation, parfois complexe et inquiétante.

Tous les États ayant eu recours à la force ont cherché à justifier leur comportement et à le présenter comme conforme au droit international. Une autre difficulté tient à l’ampleur et au nombre des instruments et documents internationaux relatifs à cette question. Si l’accès à une partie de ces sources a été facilité par Internet, l’obtention d’autres a nécessité des efforts considérables.

Il est admis que le droit international demeure incapable de contrôler efficacement le comportement de nombreux États en matière d’usage de la force. Il est également reconnu qu’un écart croissant existe entre la théorie juridique et la pratique étatique. Mais cet écart signifie-t-il pour autant l’absence d’effectivité du droit international, ou révèle-t-il plutôt une divergence dans les critères d’application ?

L’ouvrage est structuré en deux chapitres. Le premier traite de l’usage unilatéral de la force, de son interdiction et des exceptions reconnues à ce principe, y compris l’intervention militaire sollicitée par un État territorialement compétent. Le second chapitre porte sur l’usage collectif de la force, qu’il s’exerce dans le cadre des Nations Unies ou des organisations régionales. L’ouvrage s’achève par une interrogation fondamentale sur la capacité du droit international à jouer un rôle prohibitif et régulateur face aux pratiques contemporaines des États.